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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL
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ECOPROP-JET BY ATR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOPROP-JET BY ATR
AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4254903
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
ECOPROP-JET BY ATR de AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL

Présentation de la marque ECOPROP-JET BY ATR

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPROP-JET BY ATR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL domicilié(e) 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 932 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ECOPROP-JET BY ATR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPROP-JET BY ATR arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ATR PARTNER , ATR , A T R , ATR PARTNER , Propelling tomorrow's world , ATR , INTERNATIONAL COMMUTER SYSTEM I.C.S. , ATR , ATR


AVIONS DE TRANSPORT REGIONAL, Groupement d'intérêt économique - 1 allée Pierre Nadot - 31700 - Blagnac - France - SIREN 323932236


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Véhicules de locomotion par air, par terre, par eau ou sur rail, véhicules aériens, véhicules spaciaux et satellites, parties constitutives de véhicules aériens, spaciaux et satellites ;

Produits de l'imprimerie, journaux, catalogues, magazines, périodiques, documentations techniques relatives à des moteurs, aux véhicules aériens, spaciaux, aéronefs et satellites, à des logiciels dans le domaine de l'aéronautique ; photographies ; fournitures scolaires ;

Services de construction, de réparation, et services d'installation, assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien et réparation d'avions, informations en matière de réparations, de construction, et maintenance d'avions, de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique ; installation de systèmes de protection de l'environnement ; services de conseil liés à l'entretien de systèmes de contrôle environnemental ;

Services des technologies de l'information ; services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information ; études environnementales ; évaluation des risques environnementaux ; tests environnementaux ; services d' informations sur l'environnement ; recherche en matière de protection de l'environnement.